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CN8 / NC8 - 2008 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement    
autres 9011 20 90 (PCE)
autres microscopes 9011 80 00 (PCE)
Parties et accessoires    
d'appareils des sous-positions 9011 10 10 ou 9011 20 10 9011 90 10  
autres 9011 90 90  
90.12 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes    
Microscopes autres qu'optiques; diffractographes    
Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules 9012 10 10  
autres 9012 10 90  
Parties et accessoires    
d'appareils de la sous-position 9012 10 10 9012 90 10  
autres 9012 90 90  
90.13 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre    
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 9013 10 00  
Lasers, autres que les diodes laser 9013 20 00  
autres dispositifs, appareils et instruments    
Dispositifs à cristaux liquides    
Dispositifs à cristaux liquides à matrice active 9013 80 20  
autres 9013 80 30  
autres 9013 80 90  
Parties et accessoires    
de dispositifs à cristaux liquides (LCD) 9013 90 10  
autres 9013 90 90  
90.14 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation    
Boussoles, y compris les compas de navigation 9014 10 00  
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)    
Centrales inertielles 9014 20 20 (PCE)
autres 9014 20 80  
autres instruments et appareils 9014 80 00  
Parties et accessoires 9014 90 00  
90.15 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres    
Télémètres    
électroniques 9015 10 10  
autres 9015 10 90  
Théodolites et tachéomètres    
électroniques 9015 20 10  
autres 9015 20 90  
Niveaux    
électroniques 9015 30 10  
autres 9015 30 90  
Instruments et appareils de photogrammétrie    
électroniques 9015 40 10  
autres 9015 40 90  
autres instruments et appareils    
électroniques    
de météorologie, d'hydrologie et de géophysique 9015 80 11  
autres 9015 80 19  
autres    
de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie 9015 80 91  
de météorologie, d'hydrologie et de géophysique 9015 80 93  
autres 9015 80 99  
Parties et accessoires 9015 90 00  
90.16 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids    
Balances 9016 00 10 (PCE)
Parties et accessoires 9016 00 90  
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre    
Tables et machines à dessiner, même automatiques    
Traceurs 9017 10 10 (PCE)
autres 9017 10 90 (PCE)
autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul    
Traceurs 9017 20 05 (PCE)
autres instruments de dessin    
Étuis de mathématiques 9017 20 11 (PCE)
autres 9017 20 19  
Instruments de traçage 9017 20 39 (PCE)
Instruments de calcul 9017 20 90 (PCE)
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges    
Micromètres et pieds à coulisse 9017 30 10 (PCE)
autres (à l'exclusion de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031) 9017 30 90 (PCE)
autres instruments    
Mètres et règles divisées 9017 80 10  
autres 9017 80 90  
Parties et accessoires 9017 90 00  
90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels    
Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)    
Électrocardiographes 9018 11 00  
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018 12 00  
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018 13 00  
Appareils de scintigraphie 9018 14 00  
autres    
Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques 9018 19 10  
autres 9018 19 90  
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges 9018 20 00  
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires    
Seringues, avec ou sans aiguilles    
en matières plastiques 9018 31 10  
autres 9018 31 90  
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures    
Aiguilles tubulaires en métal 9018 32 10  
Aiguilles à sutures 9018 32 90  
autres 9018 39 00  
autres instruments et appareils, pour l'art dentaire    
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018 41 00  
autres    
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires 9018 49 10  
autres 9018 49 90  
autres instruments et appareils d'ophtalmologie    
non optiques 9018 50 10  
optiques 9018 50 90  
autres instruments et appareils    
Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 9018 90 10  
Endoscopes 9018 90 20  
Reins artificiels 9018 90 30  
Appareils de diathermie    
à ultrasons 9018 90 41  
autres 9018 90 49  
Appareils de transfusion 9018 90 50  
Instruments et appareils d'anesthésie 9018 90 60  
Lithotriteurs à ultrasons 9018 90 70  
Appareils pour la stimulation nerveuse 9018 90 75  
autres 9018 90 85  
90.19 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire    
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie    
Vibromasseurs électriques 9019 10 10  
autres 9019 10 90  
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 9019 20 00  
90.20 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 9020 00 00  
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité    
Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures    
Articles et appareils d'orthopédie 9021 10 10  
Articles et appareils pour fractures 9021 10 90  
Articles et appareils de prothèse dentaire    
Dents artificielles    
en matières plastiques 9021 21 10 (CEN)
en autres matières 9021 21 90 (CEN)
autres 9021 29 00  
autres articles et appareils de prothèse    
Prothèses articulaires 9021 31 00  
autres    
Prothèses oculaires 9021 39 10  
autres 9021 39 90  
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 40 00 (PCE)
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 50 00 (PCE)
autres    
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds 9021 90 10  
autres 9021 90 90  
90.22 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement    
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie    
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022 12 00 (PCE)
autres, pour l'art dentaire 9022 13 00 (PCE)
autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022 14 00 (PCE)
pour autres usages 9022 19 00 (PCE)
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie    
à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire 9022 21 00 (PCE)
pour autres usages 9022 29 00 (PCE)
Tubes à rayons X 9022 30 00 (PCE)
autres, y compris les parties et accessoires    
Écrans radiologiques, y compris les écrans dits « renforçateurs »; trames et grilles antidiffusantes 9022 90 10  
autres 9022 90 90  
90.23 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois    
pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique 9023 00 10  
autres 9023 00 80  
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)    
Machines et appareils d'essais des métaux    
électroniques    
universels et pour essais de traction 9024 10 11  
d'essais de dureté 9024 10 13  
autres 9024 10 19  
autres 9024 10 90  
autres machines et appareils    
électroniques    
d'essais des textiles, papiers et cartons 9024 80 11  
autres 9024 80 19  
autres 9024 80 90  
Parties et accessoires 9024 90 00  
90.25 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux    
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments    
à liquide, à lecture directe    
médicaux ou vétérinaires 9025 11 20 (PCE)
autres 9025 11 80 (PCE)
autres    
électroniques 9025 19 20 (PCE)
autres 9025 19 80 (PCE)
autres instruments    
Baromètres, non combinés à d'autres instruments 9025 80 20 (PCE)
autres    
électroniques 9025 80 40  
autres 9025 80 80  
Parties et accessoires 9025 90 00  
90.26 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032    
pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides    
électroniques    
Débitmètres 9026 10 21 (PCE)
autres 9026 10 29 (PCE)
autres    
Débitmètres 9026 10 81 (PCE)
autres 9026 10 89 (PCE)
pour la mesure ou le contrôle de la pression    
électroniques 9026 20 20 (PCE)
autres    
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique 9026 20 40 (PCE)
autres 9026 20 80 (PCE)
autres instruments et appareils    
électroniques 9026 80 20  
autres 9026 80 80  
Parties et accessoires 9026 90 00  
90.27 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes    
Analyseurs de gaz ou de fumées    
électroniques 9027 10 10 (PCE)
autres 9027 10 90 (PCE)
Chromatographes et appareils d'électrophorèse 9027 20 00  
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 30 00  
autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 50 00  
autres instruments et appareils    
Posemètres 9027 80 05  
autres    
électroniques    
pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité 9027 80 11  
Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides 9027 80 13  
autres 9027 80 17  
autres    
Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres 9027 80 91  
Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides 9027 80 93  
autres 9027 80 97  
Microtomes; parties et accessoires    
Microtomes 9027 90 10 (PCE)
Parties et accessoires    
d'appareils des nos 9027 20 à 9027 80 9027 90 50  
de microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées 9027 90 80  
90.28 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage    
Compteurs de gaz 9028 10 00 (PCE)
Compteurs de liquides 9028 20 00 (PCE)
Compteurs d'électricité    
pour courant alternatif    
monophasé 9028 30 11 (PCE)
polyphasé 9028 30 19 (PCE)
autres 9028 30 90 (PCE)
Parties et accessoires    
de compteurs d'électricité 9028 90 10  
autres 9028 90 90  
90.29 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes    
Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029 10 00  
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes    
Indicateurs de vitesse et tachymètres    
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 9029 20 31  
autres 9029 20 38  
Stroboscopes 9029 20 90  
Parties et accessoires 9029 90 00  
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes    
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 9030 10 00  
Oscilloscopes et oscillographes    
cathodiques 9030 20 10  
autres, avec dispositif enregistreur 9030 20 30  
autres    
électroniques 9030 20 91  
autres 9030 20 99  
autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance    
Multimètres, sans dispositif enregistreur 9030 31 00  
Multimètres, avec dispositif enregistreur 9030 32 00  
autres, sans dispositif enregistreur    
électroniques 9030 33 10  
autres    
Voltmètres 9030 33 91  
autres 9030 33 99  
autres, avec dispositif enregistreur 9030 39 00  
autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) 9030 40 00  
autres instruments et appareils    
pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur 9030 82 00  
autres, avec dispositif enregistreur 9030 84 00  
autres    
électroniques 9030 89 30  
autres 9030 89 90  
Parties et accessoires    
pour appareils de la sous-position 9030 82 00 9030 90 20  
autres 9030 90 85  
90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils    
Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031 10 00  
Bancs d'essai 9031 20 00  
autres instruments et appareils optiques    
pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur 9031 41 00  
autres    
Projecteurs de profils 9031 49 10 (PCE)
autres 9031 49 90  
autres instruments, appareils et machines    
électroniques    
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques    
pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur 9031 80 32  
autres 9031 80 34  
autres 9031 80 38  
autres    
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques 9031 80 91  
autres 9031 80 98  
Parties et accessoires    
pour appareils de la sous-position 9031 41 00 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 9031 49 90 9031 90 20  
pour appareils de la sous-position 9031 80 32 9031 90 30  
autres 9031 90 85  
90.32 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques    
Thermostats    
électroniques 9032 10 20 (PCE)
autres    
à dispositif de déclenchement électrique 9032 10 81 (PCE)
autres 9032 10 89 (PCE)
Manostats (pressostats) 9032 20 00 (PCE)
autres instruments et appareils    
hydrauliques ou pneumatiques 9032 81 00  
autres 9032 89 00  
Parties et accessoires 9032 90 00  
90.33 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 9033 00 00  


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