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CN8 / NC8 - 2008 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes    
Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W    
Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W 8501 10 10 (PCE)
autres    
Moteurs universels 8501 10 91 (PCE)
Moteurs à courant alternatif 8501 10 93 (PCE)
Moteurs à courant continu 8501 10 99 (PCE)
Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W 8501 20 00 (PCE)
autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu    
d'une puissance n'excédant pas 750 W 8501 31 00 (PCE)
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW    
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW 8501 32 20 (PCE)
d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW 8501 32 80 (PCE)
d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 8501 33 00 (PCE)
d'une puissance excédant 375 kW    
Moteurs de traction 8501 34 50 (PCE)
autres, d'une puissance    
excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW 8501 34 92 (PCE)
excédant 750 kW 8501 34 98 (PCE)
autres moteurs à courant alternatif, monophasés    
d'une puissance n'excédant pas 750 W 8501 40 20 (PCE)
d'une puissance excédant 750 W 8501 40 80 (PCE)
autres moteurs à courant alternatif, polyphasés    
d'une puissance n'excédant pas 750 W 8501 51 00 (PCE)
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW    
d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW 8501 52 20 (PCE)
d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW 8501 52 30 (PCE)
d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW 8501 52 90 (PCE)
d'une puissance excédant 75 kW    
Moteurs de traction 8501 53 50 (PCE)
autres, d'une puissance    
excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 8501 53 81 (PCE)
excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW 8501 53 94 (PCE)
excédant 750 kW 8501 53 99 (PCE)
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)    
d'une puissance n'excédant pas 75 kVA    
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 8501 61 20 (PCE)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA 8501 61 80 (PCE)
d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8501 62 00 (PCE)
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 8501 63 00 (PCE)
d'une puissance excédant 750 kVA 8501 64 00 (PCE)
85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques    
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)    
d'une puissance n'excédant pas 75 kVA    
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 8502 11 20 (PCE)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA 8502 11 80 (PCE)
d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8502 12 00 (PCE)
d'une puissance excédant 375 kVA    
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 8502 13 20 (PCE)
d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA 8502 13 40 (PCE)
d'une puissance excédant 2 000 kVA 8502 13 80 (PCE)
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)    
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 8502 20 20 (PCE)
d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8502 20 40 (PCE)
d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 8502 20 60 (PCE)
d'une puissance excédant 750 kVA 8502 20 80 (PCE)
autres groupes électrogènes    
à énergie éolienne 8502 31 00 (PCE)
autres    
Turbogénératrices 8502 39 20 (PCE)
autres 8502 39 80 (PCE)
Convertisseurs rotatifs électriques 8502 40 00 (PCE)
85.03 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502    
Frettes amagnétiques 8503 00 10  
autres    
coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 8503 00 91  
autres 8503 00 99  
85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs    
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge    
Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé 8504 10 20 (PCE)
autres 8504 10 80 (PCE)
Transformateurs à diélectrique liquide    
d'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504 21 00 (PCE)
d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA    
d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA 8504 22 10 (PCE)
d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA 8504 22 90 (PCE)
d'une puissance excédant 10 000 kVA 8504 23 00 (PCE)
autres transformateurs    
d'une puissance n'excédant pas 1 kVA    
Transformateurs de mesure    
pour la mesure des tensions 8504 31 21 (PCE)
autres 8504 31 29 (PCE)
autres 8504 31 80 (PCE)
d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA    
Transformateurs de mesure 8504 32 20 (PCE)
autres 8504 32 80 (PCE)
d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 8504 33 00 (PCE)
d'une puissance excédant 500 kVA 8504 34 00 (PCE)
Convertisseurs statiques    
du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 8504 40 30 (PCE)
autres    
Redresseurs à semi-conducteur polycristallin 8504 40 40 (PCE)
autres    
Chargeurs d'accumulateurs 8504 40 55 (PCE)
autres    
Redresseurs 8504 40 81  
Onduleurs    
d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 8504 40 84  
d'une puissance excédant 7,5 kVA 8504 40 88  
autres 8504 40 90  
autres bobines de réactance et autres selfs    
du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 8504 50 20  
autres 8504 50 95  
Parties    
de transformateurs, bobines de réactance et selfs    
Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 50 20 8504 90 05  
autres    
Noyaux en ferrite 8504 90 11  
autres 8504 90 18  
de convertisseurs statiques    
Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 40 30 8504 90 91  
autres 8504 90 99  
85.05 Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques    
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation    
en métal 8505 11 00  
autres    
Aimants permanents en ferrite agglomérée 8505 19 10  
autres 8505 19 90  
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8505 20 00  
autres, y compris les parties    
Électro-aimants 8505 90 10  
Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation 8505 90 30  
Têtes de levage électromagnétiques 8505 90 50  
Parties 8505 90 90  
Accumulateurs de traction    
fonctionnant avec électrolyte liquide 8507 20 41 (NEL)
autres 8507 20 49 (NEL)
autres    
fonctionnant avec électrolyte liquide 8507 20 92 (NEL)
autres 8507 20 98 (NEL)
au nickel-cadmium    
hermétiquement fermés 8507 30 20 (PCE)
autres    
Accumulateurs de traction 8507 30 81 (NEL)
autres 8507 30 89 (NEL)
au nickel-fer 8507 40 00 (PCE)
autres accumulateurs    
au nickel-hydrure 8507 80 20 (PCE)
au lithium-ion 8507 80 30 (PCE)
autres 8507 80 80 (PCE)
Parties    
Plaques pour accumulateurs 8507 90 20  
Séparateurs 8507 90 30  
autres 8507 90 90  
85.08 Aspirateurs    
à moteur électrique incorporé    
d'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l 8508 11 00 (PCE)
autres 8508 19 00 (PCE)
autres aspirateurs 8508 60 00 (PCE)
Parties 8508 70 00  
85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508    
Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes 8509 40 00 (PCE)
autres appareils 8509 80 00  
Parties 8509 90 00  
85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé    
Rasoirs 8510 10 00 (PCE)
Tondeuses 8510 20 00 (PCE)
Appareils à épiler 8510 30 00 (PCE)
Parties 8510 90 00  
85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs    
Bougies d'allumage 8511 10 00  
Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques 8511 20 00  
Distributeurs; bobines d'allumage 8511 30 00  
Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511 40 00  
autres génératrices 8511 50 00  
autres appareils et dispositifs 8511 80 00  
Parties 8511 90 00  
autres 8515 80 99 (PCE)
Parties 8515 90 00  
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545    
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques    
Chauffe-eau    
instantanés 8516 10 11 (PCE)
autres 8516 10 19 (PCE)
Thermoplongeurs 8516 10 90 (PCE)
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires    
Radiateurs à accumulation 8516 21 00 (PCE)
autres    
Radiateurs à circulation de liquide 8516 29 10 (PCE)
Radiateurs par convection 8516 29 50 (PCE)
autres    
à ventilateur incorporé 8516 29 91 (PCE)
autres 8516 29 99 (PCE)
Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains    
Sèche-cheveux    
Casques séchoirs 8516 31 10 (PCE)
autres 8516 31 90 (PCE)
autres appareils pour la coiffure 8516 32 00  
Appareils pour sécher les mains 8516 33 00 (PCE)
Fers à repasser électriques    
à vapeur 8516 40 10 (PCE)
autres 8516 40 90 (PCE)
Fours à micro-ondes 8516 50 00 (PCE)
autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires    
Cuisinières 8516 60 10 (PCE)
Réchauds (y compris les tables de cuisson)    
à encastrer 8516 60 51 (PCE)
autres 8516 60 59 (PCE)
Grils et rôtissoires 8516 60 70 (PCE)
Fours à encastrer 8516 60 80 (PCE)
autres 8516 60 90 (PCE)
autres appareils électrothermiques    
Appareils pour la préparation du café ou du thé 8516 71 00 (PCE)
Grille-pain 8516 72 00 (PCE)
autres    
Friteuses 8516 79 20 (PCE)
autres 8516 79 70 (PCE)
Résistances chauffantes    
montées sur un support en matière isolante 8516 80 20  
autres 8516 80 80  
en verre 8546 10 00  
en céramique    
sans parties métalliques 8546 20 10  
avec parties métalliques    
pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction 8546 20 91  
autres 8546 20 99  
autres    
en matières plastiques 8546 90 10  
autres 8546 90 90  
85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement    
Pièces isolantes en céramique    
contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques 8547 10 10  
autres 8547 10 90  
Pièces isolantes en matières plastiques 8547 20 00  
autres 8547 90 00  
85.48 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre    
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage    
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 8548 10 10 (PCE)
Accumulateurs électriques hors d'usage    
Accumulateurs au plomb 8548 10 21 (NEL)
autres 8548 10 29 (NEL)
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques    
contenant du plomb 8548 10 91  
autres 8548 10 99  
autres    
Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules 8548 90 20  
autres 8548 90 90  
Parties 8516 90 00  
85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528    
Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil    
Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil 8517 11 00 (PCE)
Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 8517 12 00 (PCE)
autres 8517 18 00  
autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)    
Stations de base 8517 61 00 (PCE)
Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 8517 62 00  
autres    
Visiophones 8517 69 10 (PCE)
Parlophones 8517 69 20  
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie    
Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes 8517 69 31 (PCE)
autres 8517 69 39 (PCE)
autres 8517 69 90  
Parties    
Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles    
Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 8517 70 11  
Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles 8517 70 15  
autres 8517 70 19  
autres 8517 70 90  
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son    
Microphones et leurs supports    
Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications 8518 10 30  
autres 8518 10 95  
Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes    
Haut-parleur unique monté dans son enceinte 8518 21 00 (PCE)
Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 8518 22 00 (PCE)
autres    
Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications 8518 29 30 (PCE)
autres 8518 29 95 (PCE)
Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs    
Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil 8518 30 20  
autres 8518 30 95  
Amplificateurs électriques d'audiofréquence    
utilisés en téléphonie ou pour la mesure 8518 40 30  
autres    
ne comportant qu'une seule voie 8518 40 81 (PCE)
autres 8518 40 89 (PCE)
Appareils électriques d'amplification du son 8518 50 00 (PCE)
Parties 8518 90 00  
85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son    
Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement    
Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton 8519 20 10 (PCE)
autres    
à système de lecture par faisceau laser 8519 20 91 (PCE)
autres 8519 20 99 (PCE)
Platines tourne-disques 8519 30 00 (PCE)
Répondeurs téléphoniques 8519 50 00 (PCE)
autres appareils    
utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs    
Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son    
Machines à dicter 8519 81 11 (PCE)
autres appareils de reproduction du son    
Lecteurs de cassettes de poche 8519 81 15 (PCE)
autres lecteurs de cassettes    
à système de lecture analogique et numérique 8519 81 21 (PCE)
autres 8519 81 25 (PCE)
autres    
à système de lecture par faisceau laser    
du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm 8519 81 31 (PCE)
autres 8519 81 35 (PCE)
autres 8519 81 45 (PCE)
autres appareils    
Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure 8519 81 51 (PCE)
autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques    
à cassettes    
avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés    
pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure 8519 81 55 (PCE)
autres 8519 81 61 (PCE)
de poche 8519 81 65 (PCE)
autres 8519 81 75 (PCE)
autres    
utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures 8519 81 81 (PCE)
autres 8519 81 85 (PCE)
autres 8519 81 95 (PCE)
autres    
Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son    
Électrophones, autres que ceux des nos 8519 20 8519 89 11 (PCE)
Machines à dicter 8519 89 15 (PCE)
autres 8519 89 19 (PCE)
autres 8519 89 90 (PCE)
85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques    
à bandes magnétiques    
d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde 8521 10 20 (PCE)
autres 8521 10 95 (PCE)
autres 8521 90 00 (PCE)
85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 à 8521    
Lecteurs phonographiques 8522 10 00  
autres    
Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non 8522 90 30  
autres    
Assemblages électroniques    
Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8519 50 00 8522 90 41  
autres 8522 90 49  
Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son 8522 90 70  
autres 8522 90 80  
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques à l'exclusion des produits du Chapitre 37    
Supports magnétiques    
Cartes munies d'une piste magnétique 8523 21 00 (PCE)
autres    
Bandes magnétiques; disques magnétiques    
non enregistrés 8523 29 15 (PCE)
autres    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 29 31 (PCE)
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 29 33 (PCE)
autres 8523 29 39 (PCE)
autres 8523 29 90  
Supports optiques    
non enregistrés    
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables 8523 40 11 (PCE)
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18  giga octets, autres qu'effaçables 8523 40 13 (PCE)
autres 8523 40 19  
autres    
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 40 25 (PCE)
pour la reproduction du son uniquement    
d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm 8523 40 31 (PCE)
d'un diamètre excédant 6,5 cm 8523 40 39 (PCE)
autres    
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 40 45 (PCE)
autres    
Disques numériques versatiles (DVD) 8523 40 51 (PCE)
autres 8523 40 59 (PCE)
autres    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 40 91 (PCE)
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 40 93 (PCE)
autres 8523 40 99 (PCE)
Supports à semi-conducteur    
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs    
non enregistrés 8523 51 10 (PCE)
autres    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 51 91 (PCE)
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 51 93 (PCE)
autres 8523 51 99 (PCE)
« Cartes intelligentes »    
incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques 8523 52 10 (PCE)
autres 8523 52 90 (PCE)
autres    
non enregistrés 8523 59 10 (PCE)
autres    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 59 91 (PCE)
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 59 93 (PCE)
autres 8523 59 99 (PCE)
autres    
non enregistrés 8523 80 10  
autres    
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 8523 80 91  
pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 8523 80 93  
autres 8523 80 99  
85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes    
Appareils d'émission 8525 50 00 (PCE)
Appareils d'émission incorporant un appareil de réception 8525 60 00 (PCE)
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes    
Caméras de télévision    
comportant au moins 3 tubes de prise de vues 8525 80 11 (PCE)
autres 8525 80 19 (PCE)
Appareils photographiques numériques 8525 80 30 (PCE)
Caméscopes    
permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision 8525 80 91 (PCE)
autres 8525 80 99 (PCE)
85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande    
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 8526 10 00  
autres    
Appareils de radionavigation    
Récepteurs de radionavigation 8526 91 20 (PCE)
autres 8526 91 80  
Appareils de radiotélécommande 8526 92 00  
85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie    
Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure    
Radiocassettes de poche    
à système de lecture analogique et numérique 8527 12 10 (PCE)
autres 8527 12 90 (PCE)
autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son    
à système de lecture par faisceau laser 8527 13 10 (PCE)
autres    
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 8527 13 91 (PCE)
autres 8527 13 99 (PCE)
autres 8527 19 00 (PCE)
Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles    
combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son    
capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)    
à système de lecture par faisceau laser 8527 21 20 (PCE)
autres    
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 8527 21 52 (PCE)
autres 8527 21 59 (PCE)
autres    
à système de lecture par faisceau laser 8527 21 70 (PCE)
autres    
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 8527 21 92 (PCE)
autres 8527 21 98 (PCE)
autres 8527 29 00 (PCE)
autres    
combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son    
avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe    
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 8527 91 11 (PCE)
autres 8527 91 19 (PCE)
autres    
à système de lecture par faisceau laser 8527 91 35 (PCE)
autres    
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 8527 91 91 (PCE)
autres 8527 91 99 (PCE)
non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie    
Radioréveils 8527 92 10 (PCE)
autres 8527 92 90 (PCE)
autres 8527 99 00 (PCE)
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images    
Moniteurs à tube cathodique    
des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471 8528 41 00 (PCE)
autres    
en noir et blanc ou en autres monochromes 8528 49 10 (PCE)
en couleurs    
présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 8528 49 35 (PCE)
autres    
dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes 8528 49 91 (PCE)
dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes 8528 49 99 (PCE)
autres moniteurs    
des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471 8528 51 00 (PCE)
autres    
en noir et blanc ou en autres monochromes 8528 59 10 (PCE)
en couleurs 8528 59 90 (PCE)
Projecteurs    
des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471 8528 61 00 (PCE)
autres    
fonctionnant à l'aide d'un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information 8528 69 10 (PCE)
autres    
en noir et blanc ou en autres monochromes 8528 69 91 (PCE)
en couleurs 8528 69 99 (PCE)
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images    
non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo    
Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)    
Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information 8528 71 11 (PCE)
Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (« modules séparés ayant une fonction de communication ») 8528 71 13 (PCE)
autres 8528 71 19 (PCE)
autres 8528 71 90 (PCE)
autres, en couleurs    
Téléprojecteurs 8528 72 10 (PCE)
Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique 8528 72 20 (PCE)
autres    
avec tube-image incorporé    
présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran    
n'excède pas 42 cm 8528 72 31 (PCE)
excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm 8528 72 33 (PCE)
excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm 8528 72 35 (PCE)
excède 72 cm 8528 72 39 (PCE)
autres    
dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et dont la diagonale de l'écran    
n'excède pas 75 cm 8528 72 51 (PCE)
excède 72 cm 8528 72 59 (PCE)
dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes 8528 72 75 (PCE)
autres    
présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 8528 72 91 (PCE)
autres 8528 72 99 (PCE)
autres, en noir et blanc ou en autres monochromes 8528 73 00 (PCE)
85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528    
Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles    
Antennes    
Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles 8529 10 11  
Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision    
pour réception par satellite 8529 10 31  
autres 8529 10 39  
Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer 8529 10 65  
autres 8529 10 69  
Filtres et séparateurs d'antennes 8529 10 80  
autres 8529 10 95  
autres    
Parties d'appareils de la sous-position 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 41 00, 8528 51 00 et 8528 61 00 8529 90 20  
autres    
Meubles et coffrets    
en bois 8529 90 41  
en autres matières 8529 90 49  
Assemblages électroniques 8529 90 65  
autres    
pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et pour appareils des nos 8527 et 8528 8529 90 92  
autres 8529 90 97  
85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)    
Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530 10 00  
autres appareils 8530 80 00  
Parties 8530 90 00  
85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530    
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires    
des types utilisés pour bâtiments 8531 10 30 (PCE)
autres 8531 10 95 (PCE)
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)    
à diodes émettrices de lumière (LED) 8531 20 20  
incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)    
incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active 8531 20 40  
autres 8531 20 95  
autres appareils    
Dispositifs de visualisation à écran plat 8531 80 20  
autres 8531 80 95  
Parties    
d'appareils du no 8531 20 et de la sous-position 8531 80 20 8531 90 20  
autres 8531 90 85  
85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables    
Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) 8532 10 00  
autres condensateurs fixes    
au tantale 8532 21 00  
électrolytiques à l'aluminium 8532 22 00  
à diélectrique en céramique, à une seule couche 8532 23 00  
à diélectrique en céramique, multicouches 8532 24 00  
à diélectrique en papier ou en matières plastiques 8532 25 00  
autres 8532 29 00  
Condensateurs variables ou ajustables 8532 30 00  
Parties 8532 90 00  
85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)    
Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche 8533 10 00  
autres résistances fixes    
pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533 21 00  
autres 8533 29 00  
Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées    
pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533 31 00  
autres 8533 39 00  
autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)    
pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533 40 10  
autres 8533 40 90  
Parties 8533 90 00  
85.34 Circuits imprimés    
ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts    
Circuits multicouches 8534 00 11  
autres 8534 00 19  
comportant d'autres éléments passifs 8534 00 90  
85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V    
Fusibles et coupe-circuit à fusibles 8535 10 00  
Disjoncteurs    
pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535 21 00  
autres 8535 29 00  
Sectionneurs et interrupteurs    
pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535 30 10  
autres 8535 30 90  
Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes 8535 40 00  
autres 8535 90 00  
85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques    
Fusibles et coupe-circuit à fusibles    
pour une intensité n'excédant pas 10 A 8536 10 10  
pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A 8536 10 50  
pour une intensité excédant 63 A 8536 10 90  
Disjoncteurs    
pour une intensité n'excédant pas 63 A 8536 20 10  
pour une intensité excédant 63 A 8536 20 90  
autres appareils pour la protection des circuits électriques    
pour une intensité n'excédant pas 16 A 8536 30 10  
pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A 8536 30 30  
pour une intensité excédant 125 A 8536 30 90  
Relais    
pour une tension n'excédant pas 60 V    
pour une intensité n'excédant pas 2 A 8536 41 10  
pour une intensité excédant 2 A 8536 41 90  
autres 8536 49 00  
autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs    
Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé) 8536 50 03  
Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) 8536 50 05  
Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A 8536 50 07  
autres    
pour une tension n'excédant pas 60 V    
à touche ou à bouton 8536 50 11  
rotatifs 8536 50 15  
autres 8536 50 19  
autres 8536 50 80  
Douilles pour lampes, fiches et prises de courant    
Douilles pour lampes    
Douilles Edison 8536 61 10  
autres 8536 61 90  
autres    
pour câbles coaxiaux 8536 69 10  
pour circuits imprimés 8536 69 30  
autres 8536 69 90  
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiquesxx 8536 70 00  
autres appareils    
Éléments préfabriqués pour canalisations électriques 8536 90 01  
Connexions et éléments de contact pour fils et câbles 8536 90 10  
Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur 8536 90 20  
autres 8536 90 85  
85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517    
pour une tension n'excédant pas 1 000 V    
Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information 8537 10 10  
autres    
Appareils de commande à mémoire programmable 8537 10 91  
autres 8537 10 99  
pour une tension excédant 1 000 V    
pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV 8537 20 91  
pour une tension excédant 72,5 kV 8537 20 99  
85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537    
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils 8538 10 00  
autres    
pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 8536 90 20    
Assemblages électroniques 8538 90 11  
autres 8538 90 19  
autres    
Assemblages électroniques 8538 90 91  
autres 8538 90 99  
85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc    
Articles dits « phares et projecteurs scellés » 8539 10 00 (PCE)
autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges    
halogènes, au tungstène    
des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles 8539 21 30 (PCE)
autres, d'une tension    
excédant 100 V 8539 21 92 (PCE)
n'excédant pas 100 V 8539 21 98 (PCE)
autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V    
à réflecteurs 8539 22 10 (PCE)
autres 8539 22 90 (PCE)
autres    
des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles 8539 29 30 (PCE)
autres, d'une tension    
excédant 100 V 8539 29 92 (PCE)
n'excédant pas 100 V 8539 29 98 (PCE)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets    
fluorescents, à cathode chaude    
à deux culots 8539 31 10 (PCE)
autres 8539 31 90 (PCE)
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique    
à vapeur de mercure 8539 32 10 (PCE)
à vapeur de sodium 8539 32 50 (PCE)
à halogénure métallique 8539 32 90 (PCE)
autres 8539 39 00 (PCE)
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc    
Lampes à arc 8539 41 00 (PCE)
autres    
à rayons ultraviolets 8539 49 10 (PCE)
à rayons infrarouges 8539 49 30 (PCE)
Parties    
Culots 8539 90 10  
autres 8539 90 90  
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539    
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo    
en couleurs    
présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran    
n'excède pas 42 cm 8540 11 11 (PCE)
excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm 8540 11 13 (PCE)
excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm 8540 11 15 (PCE)
excède 72 cm 8540 11 19 (PCE)
autres, dont la diagonale de l'écran    
n'excède pas 75 cm 8540 11 91 (PCE)
excède 75 cm 8540 11 99 (PCE)
en noir et blanc ou en autres monochromes 8540 12 00 (PCE)
Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode    
Tubes pour caméras de télévision 8540 20 10 (PCE)
autres tubes 8540 20 80 (PCE)
Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540 40 00 (PCE)
Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes 8540 50 00 (PCE)
autres tubes cathodiques 8540 60 00 (PCE)
Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille    
Magnétrons 8540 71 00 (PCE)
Klystrons 8540 72 00 (PCE)
autres 8540 79 00 (PCE)
autres lampes, tubes et valves    
Tubes de réception ou d'amplification 8540 81 00 (PCE)
autres 8540 89 00 (PCE)
Parties    
de tubes cathodiques 8540 91 00  
autres 8540 99 00  
85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés    
Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière 8541 10 00  
Transistors, autres que les phototransistors    
à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541 21 00  
autres 8541 29 00  
Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 8541 30 00  
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière    
Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser 8541 40 10  
autres 8541 40 90  
autres dispositifs à semi-conducteur 8541 50 00  
Cristaux piézo-électriques montés 8541 60 00  
Parties 8541 90 00  
85.42 Circuits intégrés électroniques    
Circuits intégrés électroniques    
Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits    
Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre 8542 31 10  
autres 8542 31 90  
Mémoires    
Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre 8542 32 10  
autres    
Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)    
dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits 8542 32 31 (PCE)
dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits 8542 32 39 (PCE)
Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) 8542 32 45 (PCE)
Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) 8542 32 55 (PCE)
Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs), y compris les flash E²PROMs    
Flash E²PROMs    
dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits 8542 32 61 (PCE)
dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits 8542 32 69 (PCE)
autres 8542 32 75 (PCE)
autres mémoires 8542 32 90  
Amplificateurs 8542 33 00  
autres    
Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre 8542 39 10  
autres 8542 39 90  
Parties 8542 90 00  
85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre    
Accélérateurs de particules 8543 10 00  
Générateurs de signaux 8543 20 00  
Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse 8543 30 00  
autres machines et appareils    
Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire 8543 70 10  
Amplificateurs d'antennes 8543 70 30  
Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage    
fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A    
dont le tube le plus long ne peut excéder 100 cm 8543 70 51 (PCE)
autres 8543 70 55 (PCE)
autres 8543 70 59 (PCE)
Électrificateurs de clôtures 8543 70 60  
autres 8543 70 90  
Parties 8543 90 00  
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion    
Fils pour bobinages    
en cuivre    
émaillés ou laqués 8544 11 10  
autres 8544 11 90  
autres    
émaillés ou laqués 8544 19 10  
autres 8544 19 90  
Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux 8544 20 00  
Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 8544 30 00  
autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V    
munis de pièces de connexion    
des types utilisés pour les télécommunications 8544 42 10  
autres 8544 42 90  
autres    
des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V 8544 49 20  
autres    
Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm 8544 49 91  
autres    
pour tensions n'excédant pas 80 V 8544 49 93  
pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V 8544 49 95  
pour une tension de 1 000 V 8544 49 99  
autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V    
avec conducteur en cuivre 8544 60 10  
avec autres conducteurs 8544 60 90  
Câbles de fibres optiques 8544 70 00  
85.45 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques    
Électrodes    
des types utilisés pour fours 8545 11 00  
autres    
Électrodes pour installations d'électrolyse 8545 19 10  
autres 8545 19 90  
Balais 8545 20 00  
autres    
Résistances chauffantes 8545 90 10  
autres 8545 90 90  
85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité    


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