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CN8 / NC8 - 2008 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 68
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

68.01 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) 6801 00 00  
68.02 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement    
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement 6802 10 00  
autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie    
Marbre, travertin et albâtre 6802 21 00  
Granit 6802 23 00  
autres pierres 6802 29 00  
autres    
Marbre, travertin et albâtre    
Albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté 6802 91 10  
autres 6802 91 90  
autres pierres calcaires    
polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées 6802 92 10  
autres 6802 92 90  
Granit    
poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg 6802 93 10  
autre 6802 93 90  
autres pierres    
polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg 6802 99 10  
autres 6802 99 90  
68.03 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)    
Ardoise pour toitures ou pour façades 6803 00 10  
autres 6803 00 90  
68.04 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières    
Meules à moudre ou à défibrer 6804 10 00  
autres meules et articles similaires    
en diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804 21 00  
en autres abrasifs agglomérés ou en céramique    
en abrasifs artificiels, avec agglomérant    
en résines synthétiques ou artificielles    
non renforcés 6804 22 12  
renforcés 6804 22 18  
en céramique ou en silicates 6804 22 30  
en autres matières 6804 22 50  
autres 6804 22 90  
en pierres naturelles 6804 23 00  
Pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804 30 00  
68.05 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés    
appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805 10 00  
appliqués sur papier ou carton seulement 6805 20 00  
appliqués sur d'autres matières    
appliqués sur tissus en matières textiles, combinés avec du papier ou du carton 6805 30 10  
appliqués sur fibre vulcanisée 6805 30 20  
autres 6805 30 80  
68.06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69    
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806 10 00  
Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux    
Argiles expansées 6806 20 10  
autres 6806 20 90  
autres 6806 90 00  
68.07 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)    
en rouleaux    
Articles de revêtement 6807 10 10 (MTK)
autres 6807 10 90  
autres 6807 90 00  
68.08 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 6808 00 00  
68.09 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre    
Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés    
revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809 11 00 (MTK)
autres 6809 19 00 (MTK)
autres ouvrages 6809 90 00  
68.10 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés    
Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires    
Blocs et briques pour la construction    
en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) 6810 11 10  
autres 6810 11 90  
autres    
Tuiles 6810 19 10  
Carreaux    
en béton 6810 19 31 (MTK)
autres 6810 19 39 (MTK)
autres 6810 19 90  
autres ouvrages    
Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil    
Éléments de planchers 6810 91 10  
autres 6810 91 90  
autres 6810 99 00  
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires    
contenant de l'amiante 6811 40 00  
ne contenant pas d'amiante    
Plaques ondulées 6811 81 00  
autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires    
Ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm × 60 cm 6811 82 10 (MTK)
autres 6811 82 90  
Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie 6811 83 00  
autres ouvrages 6811 89 00  
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813    
En crocidolite    
en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium 6812 80 10  
autres 6812 80 90  
autres    
Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures 6812 91 00  
Papiers, cartons et feutres 6812 92 00  
Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux 6812 93 00  
autres    
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium 6812 99 10  
autres 6812 99 90  
68.13 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières    
contenant de l'amiante 6813 20 00  
ne contenant pas d'amiante    
Garnitures de freins 6813 81 00  
autres 6813 89 00  
68.14 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières    
Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support 6814 10 00  
autres 6814 90 00  
68.15 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs    
Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques    
Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone 6815 10 10  
autres 6815 10 90  
Ouvrages en tourbe 6815 20 00  
autres ouvrages    
contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 6815 91 00  
autres    
en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique 6815 99 10  
autres 6815 99 90  


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