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CN8 / NC8 - 2008 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 38
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

38.01 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits    
Graphite artificiel 3801 10 00  
Graphite colloïdal ou semi-colloïdal    
Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal 3801 20 10  
autre 3801 20 90  
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801 30 00  
autres 3801 90 00  
38.02 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé    
Charbons activés 3802 10 00  
autres 3802 90 00  
38.03 Tall oil, même raffiné    
brut 3803 00 10  
autre 3803 00 90  
38.04 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803    
Lignosulfites 3804 00 10  
autres 3804 00 90  
38.05 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal    
autres 3812 30 80  
38.13 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 3813 00 00  
38.14 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis    
à base d'acétate de butyle 3814 00 10  
autres 3814 00 90  
38.15 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs    
Catalyseurs supportés    
ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815 11 00  
ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815 12 00  
autres    
Catalyseurs, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: -20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, -2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0 3815 19 10  
autres 3815 19 90  
autres    
Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol 3815 90 10  
autres 3815 90 90  
38.16 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801 3816 00 00  
38.17 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902    
Alkylbenzène linéaire 3817 00 50  
autres 3817 00 80  
38.18 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique    
Silicium dopé 3818 00 10  
autres 3818 00 90  
38.19 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids 3819 00 00  
38.20 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage 3820 00 00  
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales 3821 00 00  
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés 3822 00 00  
38.23 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels    
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage    
Acide stéarique 3823 11 00  
Acide oléique 3823 12 00  
Tall acides gras 3823 13 00  
autres    
Acides gras distillés 3823 19 10  
Distillat d'acide gras 3823 19 30  
autres 3823 19 90  
Alcools gras industriels 3823 70 00  
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs    
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824 10 00  
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824 30 00  
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824 40 00  
Mortiers et bétons, non réfractaires    
Béton prêt à la coulée 3824 50 10  
autres 3824 50 90  
Sorbitol, autre que celui du no 2905 44    
en solution aqueuse    
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 3824 60 11  
autre 3824 60 19  
autre    
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 3824 60 91  
autre 3824 60 99  
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane    
contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) 3824 71 00  
contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes 3824 72 00  
contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) 3824 73 00  
contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) 3824 74 00  
contenant du tétrachlorure de carbone 3824 75 00  
contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méthylchloroforme) 3824 76 00  
contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane 3824 77 00  
contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) 3824 78 00  
autres 3824 79 00  
Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)    
contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) 3824 81 00  
contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) 3824 82 00  
contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 3824 83 00  
autres    
Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels 3824 90 10  
Échangeurs d'ions 3824 90 15  
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques 3824 90 20  
Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut 3824 90 25  
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters 3824 90 30  
Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs 3824 90 35  
Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires 3824 90 40  
autres    
Préparations désincrustantes et similaires 3824 90 45  
Préparations pour la galvanoplastie 3824 90 50  
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) 3824 90 55  
Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales    
Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine 3824 90 61  
Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin 3824 90 62  
autres 3824 90 64  
Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 3824 10 00) 3824 90 65  
Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions 3824 90 70  
autres    
Tranches de niobate de lithium, non dopées 3824 90 75  
Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 3824 90 80  
3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène 3824 90 85  
Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d'esters 3824 90 91  
autres 3824 90 97  
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre    
Déchets municipaux 3825 10 00  
Boues d'épuration 3825 20 00  
Déchets cliniques 3825 30 00  
Déchets de solvants organiques    
halogénés 3825 41 00  
autres 3825 49 00  
Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel 3825 50 00  
autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes    
contenant principalement des constituants organiques 3825 61 00  
autres 3825 69 00  
autres    
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz 3825 90 10  
autres 3825 90 90  


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