CN8 / NC8 - 2008 29 CN8 / NC8 - 2008 - FR 31

CN8 / NC8 - 2008 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 30
PRODUITS PHARMACEUTIQUES

30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs    
Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions    
d'origine humaine 3001 20 10  
autres 3001 20 90  
autres    
d'origine humaine 3001 90 20  
autres    
Héparine et ses sels 3001 90 91  
autres 3001 90 98  
30.02 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires    
Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique    
Antisérums 3002 10 10  
autres    
Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines 3002 10 91  
autres    
d'origine humaine 3002 10 95  
autres 3002 10 99  
Vaccins pour la médecine humaine 3002 20 00  
Vaccins pour la médecine vétérinaire 3002 30 00  
autres    
Sang humain 3002 90 10  
Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic 3002 90 30  
Cultures de micro-organismes 3002 90 50  
autres 3002 90 90  
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail    
contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits 3003 10 00  
contenant d'autres antibiotiques 3003 20 00  
contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques    
contenant de l'insuline 3003 31 00  
autres 3003 39 00  
contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques 3003 40 00  
autres    
contenant de l'iode ou des composés de l'iode 3003 90 10  
autres 3003 90 90  
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail    
contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits    
contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits à structure d'acide pénicillanique 3004 10 10  
autres 3004 10 90  
contenant d'autres antibiotiques    
conditionnés pour la vente au détail 3004 20 10  
autres 3004 20 90  
contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques    
contenant de l'insuline    
conditionnés pour la vente au détail 3004 31 10  
autres 3004 31 90  
contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels    
conditionnés pour la vente au détail 3004 32 10  
autres 3004 32 90  
autres    
conditionnés pour la vente au détail 3004 39 10  
autres 3004 39 90  
contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques    
conditionnés pour la vente au détail 3004 40 10  
autres 3004 40 90  
autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 2936    
conditionnés pour la vente au détail 3004 50 10  
autres 3004 50 90  
autres    
conditionnés pour la vente au détail    
contenant de l'iode ou des composés de l'iode 3004 90 11  
autres 3004 90 19  
autres    
contenant de l'iode ou des composés de l'iode 3004 90 91  
autres 3004 90 99  
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires    
Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005 10 00  
autres    
Ouates et articles en ouate 3005 90 10  
autres    
en matières textiles    
Gazes et articles en gaze 3005 90 31  
autres    
en « tissus nontissés » 3005 90 51  
autres 3005 90 55  
autres 3005 90 99  
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre    
Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non    
Catguts stériles 3006 10 10  
Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non 3006 10 30  
autres 3006 10 90  
Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3006 20 00  
Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006 30 00  
Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006 40 00  
Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3006 50 00  
Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides    
à base d'hormones ou d'autres produits du no 2937    
conditionnées pour la vente au détail 3006 60 11  
autres 3006 60 19  
à base de spermicides 3006 60 90  
Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux 3006 70 00  
autres    
Appareillages identifiables de stomie 3006 91 00  
Déchets pharmaceutiques 3006 92 00  


Copyright © Conex 2008 - All rights reserved.
Tous droits de reproduction réservés.