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Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

88.01 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur    
Planeurs et ailes volantes 8801 10 00 (PCE)
autres    
Ballons et dirigeables 8801 90 20  
autres 8801 90 80 (PCE)
88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux    
Hélicoptères    
d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg 8802 11 00 (PCE)
d'un poids à vide excédant 2 000 kg 8802 12 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg 8802 20 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg 8802 30 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg 8802 40 00 (PCE)
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux    
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) 8802 60 10 (PCE)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 8802 60 90 (PCE)
88.03 Parties des appareils des nos 8801 ou 8802    
Hélices et rotors, et leurs parties 8803 10 00  
Trains d'atterrissage et leurs parties 8803 20 00  
autres parties d'avions ou d'hélicoptères 8803 30 00  
autres    
de cerfs-volants 8803 90 10  
de véhicules spatiaux (y compris les satellites) 8803 90 20  
de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 8803 90 30  
autres 8803 90 90  
88.04 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires 8804 00 00  
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties 8805 10 10  
autres 8805 10 90  
Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties    
Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805 21 00  
autres 8805 29 00  


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