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CN8 / NC8 - 2006 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 52
COTON

52.01 Coton, non cardé ni peigné    
hydrophile ou blanchi 5201 00 10  
autre 5201 00 90  
52.02 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)    
Déchets de fils 5202 10 00  
autres    
Effilochés 5202 91 00  
autres 5202 99 00  
52.03 Coton, cardé ou peigné 5203 00 00  
52.04 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail    
non conditionnés pour la vente au détail    
contenant au moins 85 % en poids de coton 5204 11 00  
autres 5204 19 00  
conditionnés pour la vente au détail 5204 20 00  
52.05 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail    
Fils simples, en fibres non peignées    
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205 11 00  
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205 12 00  
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) 5205 13 00  
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 5205 14 00  
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)    
titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) 5205 15 10  
titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) 5205 15 90  
Fils simples, en fibres peignées    
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205 21 00  
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205 22 00  
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) 5205 23 00  
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 5205 24 00  
titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) 5205 26 00  
titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) 5205 27 00  
titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) 5205 28 00  
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées    
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 5205 31 00  
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 5205 32 00  
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 5205 33 00  
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 5205 34 00  
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 5205 35 00  
Fils retors ou câblés, en fibres peignées    
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 5205 41 00  
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 5205 42 00  
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 5205 43 00  
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 5205 44 00  
titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) 5205 46 00  
titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) 5205 47 00  
titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) 5205 48 00  
52.06 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail    
Fils simples, en fibres non peignées    
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206 11 00  
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206 12 00  
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) 5206 13 00  
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 5206 14 00  
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 5206 15 00  
Fils simples, en fibres peignées    
titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206 21 00  
titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206 22 00  
titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) 5206 23 00  
titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 5206 24 00  
titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 5206 25 00  
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées    
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 5206 31 00  
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 5206 32 00  
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 5206 33 00  
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 5206 34 00  
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 5206 35 00  
Fils retors ou câblés, en fibres peignées    
titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 5206 41 00  
titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 5206 42 00  
titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) 5206 43 00  
titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 5206 44 00  
titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 5206 45 00  
52.07 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail    
contenant au moins 85 % en poids de coton 5207 10 00  
autres 5207 90 00  
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²    
écrus    
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²    
Gaze à pansement 5208 11 10 (MTK)
autres 5208 11 90 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²    
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 12 16 (MTK)
excédant 165 cm 5208 12 19 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 12 96 (MTK)
excédant 165 cm 5208 12 99 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208 13 00 (MTK)
autres tissus 5208 19 00 (MTK)
blanchis    
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²    
Gaze à pansement 5208 21 10 (MTK)
autres 5208 21 90 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²    
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 22 16 (MTK)
excédant 165 cm 5208 22 19 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m² , d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 22 96 (MTK)
excédant 165 cm 5208 22 99 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208 23 00 (MTK)
autres tissus 5208 29 00 (MTK)
teints    
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² 5208 31 00 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²    
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 32 16 (MTK)
excédant 165 cm 5208 32 19 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur    
n'excédant pas 165 cm 5208 32 96 (MTK)
excédant 165 cm 5208 32 99 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208 33 00 (MTK)
autres tissus 5208 39 00 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² 5208 41 00 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 5208 42 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208 43 00 (MTK)
autres tissus 5208 49 00 (MTK)
imprimés    
à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² 5208 51 00 (MTK)
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 5208 52 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208 53 00 (MTK)
autres tissus 5208 59 00 (MTK)
52.09 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m²    
écrus    
à armure toile 5209 11 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209 12 00 (MTK)
autres tissus 5209 19 00 (MTK)
blanchis    
à armure toile 5209 21 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209 22 00 (MTK)
autres tissus 5209 29 00 (MTK)
teints    
à armure toile 5209 31 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209 32 00 (MTK)
autres tissus 5209 39 00 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
à armure toile 5209 41 00 (MTK)
Tissus dits « denim » 5209 42 00 (MTK)
autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209 43 00 (MTK)
autres tissus 5209 49 00 (MTK)
imprimés    
à armure toile 5209 51 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209 52 00 (MTK)
autres tissus 5209 59 00 (MTK)
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²    
écrus    
à armure toile 5210 11 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210 12 00 (MTK)
autres tissus 5210 19 00 (MTK)
blanchis    
à armure toile 5210 21 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210 22 00 (MTK)
autres tissus 5210 29 00 (MTK)
teints    
à armure toile 5210 31 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210 32 00 (MTK)
autres tissus 5210 39 00 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
à armure toile 5210 41 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210 42 00 (MTK)
autres tissus 5210 49 00 (MTK)
imprimés    
à armure toile 5210 51 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210 52 00 (MTK)
autres tissus 5210 59 00 (MTK)
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²    
écrus    
à armure toile 5211 11 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211 12 00 (MTK)
autres tissus 5211 19 00 (MTK)
blanchis    
à armure toile 5211 21 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211 22 00 (MTK)
autres tissus 5211 29 00 (MTK)
teints    
à armure toile 5211 31 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211 32 00 (MTK)
autres tissus 5211 39 00 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
à armure toile 5211 41 00 (MTK)
Tissus dits « denim » 5211 42 00 (MTK)
autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211 43 00 (MTK)
autres tissus    
Tissus Jacquard 5211 49 10 (MTK)
autres 5211 49 90 (MTK)
imprimés    
à armure toile 5211 51 00 (MTK)
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211 52 00 (MTK)
autres tissus 5211 59 00 (MTK)
52.12 Autres tissus de coton    
d'un poids n'excédant pas 200 g/m²    
écrus    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 11 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 11 90 (MTK)
blanchis    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 12 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 12 90 (MTK)
teints    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 13 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 13 90 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 14 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 14 90 (MTK)
imprimés    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 15 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 15 90 (MTK)
d'un poids excédant 200 g/m²    
écrus    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 21 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 21 90 (MTK)
blanchis    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 22 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 22 90 (MTK)
teints    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 23 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 23 90 (MTK)
en fils de diverses couleurs    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 24 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 24 90 (MTK)
imprimés    
mélangés principalement ou uniquement avec du lin 5212 25 10 (MTK)
autrement mélangés 5212 25 90 (MTK)


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