CN8 / NC8 - 2006 37 CN8 / NC8 - 2006 - FR 39

CN8 / NC8 - 2006 - FR

Conex, Douane & Informatique

CHAPITRE 38
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

38.01 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits    
Graphite artificiel 3801 10 00  
Graphite colloïdal ou semi-colloïdal    
Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal 3801 20 10  
autre 3801 20 90  
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801 30 00  
autres 3801 90 00  
38.02 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé    
Charbons activés 3802 10 00  
autres 3802 90 00  
38.03 Tall oil, même raffiné    
brut 3803 00 10  
autre 3803 00 90  
38.04 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803    
Lignosulfites 3804 00 10  
autres 3804 00 90  
38.05 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal    
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate    
Essence de térébenthine 3805 10 10  
Essence de bois de pin 3805 10 30  
Essence de papeterie au sulfate 3805 10 90  
Huile de pin 3805 20 00  
autres 3805 90 00  
38.06 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues    
Colophanes et acides résiniques    
de gemme 3806 10 10  
autres 3806 10 90  
Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes 3806 20 00  
Gommes esters 3806 30 00  
autres 3806 90 00  
38.07 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales    
Goudrons de bois 3807 00 10  
autres 3807 00 90  
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches    
Insecticides    
à base de pyréthrinoïdes 3808 10 10  
à base d'hydrocarbures chlorés 3808 10 20  
à base de carbamates 3808 10 30  
à base d'organo-phosphorés 3808 10 40  
autres 3808 10 90  
Fongicides    
inorganiques    
Préparations cupriques 3808 20 10  
autres 3808 20 15  
autres    
à base de dithiocarbamates 3808 20 30  
à base de benzimidazoles 3808 20 40  
à base de diazoles ou de triazoles 3808 20 50  
à base de diazines ou de morpholines 3808 20 60  
autres 3808 20 80  
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes    
Herbicides    
à base de phénoxyphytohormones 3808 30 11  
à base de triazines 3808 30 13  
à base d'amides 3808 30 15  
à base de carbamates 3808 30 17  
à base de dérivés de dinitroanilines 3808 30 21  
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 3808 30 23  
autres 3808 30 27  
Inhibiteurs de germination 3808 30 30  
Régulateurs de croissance pour plantes 3808 30 90  
Désinfectants    
à base de sels d'ammonium quaternaire 3808 40 10  
à base de composés halogénés 3808 40 20  
autres 3808 40 90  
autres    
Rodenticides 3808 90 10  
autres 3808 90 90  
38.09 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs    
à base de matières amylacées    
d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 % 3809 10 10  
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % 3809 10 30  
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 % 3809 10 50  
d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 % 3809 10 90  
autres    
des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires 3809 91 00  
des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires 3809 92 00  
des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires 3809 93 00  
38.10 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage    
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits 3810 10 00  
autres    
Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage 3810 90 10  
autres 3810 90 90  
38.11 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales    
Préparations antidétonantes    
à base de composés du plomb    
à base de plomb tétraéthyle 3811 11 10  
autres 3811 11 90  
autres 3811 19 00  
Additifs pour huiles lubrifiantes    
contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811 21 00  
autres 3811 29 00  
autres 3811 90 00  
38.12 Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques    
Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » 3812 10 00  
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques    
Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle 3812 20 10  
autres 3812 20 90  
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques    
Préparations antioxydantes 3812 30 20  
autres 3812 30 80  
38.13 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices 3813 00 00  
38.14 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis    
à base d'acétate de butyle 3814 00 10  
autres 3814 00 90  
38.15 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs    
Catalyseurs supportés    
ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815 11 00  
ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815 12 00  
autres    
Catalyseurs, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: -20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, -2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0 3815 19 10  
autres 3815 19 90  
autres    
Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol 3815 90 10  
autres 3815 90 90  
38.16 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801 3816 00 00  
38.17 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902    
Alkylbenzène linéaire 3817 00 50  
autres 3817 00 80  
38.18 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique    
Silicium dopé 3818 00 10  
autres 3818 00 90  
38.19 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids 3819 00 00  
38.20 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage 3820 00 00  
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes 3821 00 00  
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés 3822 00 00  
38.23 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels    
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage    
Acide stéarique 3823 11 00  
Acide oléique 3823 12 00  
Tall acides gras 3823 13 00  
autres    
Acides gras distillés 3823 19 10  
Distillat d'acide gras 3823 19 30  
autres 3823 19 90  
Alcools gras industriels 3823 70 00  
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs    
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824 10 00  
Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters 3824 20 00  
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824 30 00  
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824 40 00  
Mortiers et bétons, non réfractaires    
Béton prêt à la coulée 3824 50 10  
autres 3824 50 90  
Sorbitol, autre que celui du no 2905 44    
en solution aqueuse    
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 3824 60 11  
autre 3824 60 19  
autre    
contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 3824 60 91  
autre 3824 60 99  
Mélanges contenant des dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents    
contenant des hydrocarbures acycliques perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 3824 71 00  
autres 3824 79 00  
autres    
Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels 3824 90 10  
Échangeurs d'ions 3824 90 15  
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques 3824 90 20  
Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut 3824 90 25  
Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs 3824 90 35  
Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires 3824 90 40  
autres    
Préparations désincrustantes et similaires 3824 90 45  
Préparations pour la galvanoplastie 3824 90 50  
Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) 3824 90 55  
Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales    
Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine 3824 90 61  
Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin 3824 90 62  
autres 3824 90 64  
Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 3824 10 00) 3824 90 65  
Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions 3824 90 70  
autres    
Tranches de niobate de lithium, non dopées 3824 90 75  
Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 3824 90 80  
3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène 3824 90 85  
autres 3824 90 99  
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre    
Déchets municipaux 3825 10 00  
Boues d'épuration 3825 20 00  
Déchets cliniques 3825 30 00  
Déchets de solvants organiques    
halogénés 3825 41 00  
autres 3825 49 00  
Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel 3825 50 00  
autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes    
contenant principalement des constituants organiques 3825 61 00  
autres 3825 69 00  
autres    
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz 3825 90 10  
autres 3825 90 90  


Copyright © Conex 2006 - All rights reserved.
Tous droits de reproduction réservés.